La réunion du prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 26 Novembre 2026 à 19h30 à la Salle Markant.

 

ORDRE DU JOUR

 

•    Voirie
-     Intégration des parties communes « Allée des Orchidées » dans le Domaine Public Communal

 

•     Services à la population
-    Convention de mise à disposition d’une salle au Relais Petite Enfance de Cœur de Flandre Agglo
-    Institution d’un règlement intérieur de mise à la location privée de la salle Markant
-    Signature d’une convention avec la Société protectrice des animaux de la vallée de la Lys de Merville située à Méteren pour la capture des animaux errants ou dangereux

 

•     Finances et budget
-    Actualisation des tarifs communaux à compter du 1er janvier 2027
-    Admissions en non-valeur
-    Décision budgétaire modificative 2
-    Engagement et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2027
-    Fixation des durées et des modalités d’amortissement des subventions d’équipement versées au chapitre 204 en application de la nomenclature M57

 

•     Ressources Humaines
-    Instauration des indemnités horaires pour travaux supplémentaires et heures complémentaires

 

•     Intercommunalité et syndicats
-    Avis sur le projet de pacte de gouvernance de Cœur de Flandre agglo
-    Révision générale du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) de Cœur de Flandre agglo – Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
-    Nouvelle adhésion au SIDEN-SIAN – Comité Syndical du 9 décembre 2025
-    Avis sur l’adhésion de la commune de Cappelle-en-Pévèle au Territoire d’Energie Flandre
-    Rapport d’activité SIDEN SIAN

 

Échanges et communications diverses
 

Emplacement

Salle Markant

Horaires

Début de la séance : 19h30

Public

Tout public